Bibliographie

Les textes de loi ne figurent pas dans la bibliographie ; se reporter à la partie Réglementation dans la zone francophone : UEMOA, CEMAC et autres pays.

• GENERAL

Cadre juridique, réglementaire et fiscal de la microfinance, Epargne Sans Frontière (ESF), 2005

« Réglementer la microfinance : un état des lieux », Lhériau L., in Techniques Financières et Dé-veloppement 78, ESF, mars 2005 

Réglementation et supervision de la microfinance, Rosenberg, R., 2004

Le point sur la réglementation et la supervision de la microfinance (BIM), Barlet, K., 2003

Politiques, réglementations et systèmes de promotion de services financiers durables pour les pauvres, Women’s World Banking (WWB), 2002

La microfinance commerciale en zone urbaine : quelles possibilités et quelles perspectives en zone franc ?, Lhériau L., ESF, 2003 

Réglementation encore (BIM), Creusot, A-C. & Royer, C. & Daubert, P. & Defline, A. & Sourdois, R., 2000

La course à la réglementation : établissement de cadres juridiques pour la microfinance, Peck, R. & Rosenberg, R., 2000

Régulation et supervision en microfinance : cadre conceptuel, Vogel, R. C. & Gomez, A. & Fitzge-rald, T., 2000

La question de la réglementation des IMF (BIM), Creusot, A-C. & Le Picard Ducroux, C. & Gallu-dec, G. & Lesaffre, D. & Lapenu, C., 1999

• EPARGNE

L'épargne des pauvres et la notion des risques relatives : quelles implications sur la réglementation du secteur ? (BIM), Creusot, A-C, 2001

• ETUDES DE CAS PAYS OU REGION
  

La réglementation en Afrique centrale (BIM), Roesh, M. & Male, O. , 2003

Cartographie des politiques réglementaires : Afrique Subsaharienne, CGAP, 2008
La microfinance devient de plus en plus formelle

Régulation et supervision de la microfinance : étude de cas Bolivie, Gomez, A. & Tabares, G. & Vogel, R.C, 2002

Cadre légal et réglementaire, étude de cas Bolivie (BIM), Poursat, C., 2001

Réglementation des institutions de microfinance : l’exemple récent du Cambodge (BIM), Poursat, C., 2000

Réglementation du secteur de la microfinance aux Comores (BIM), Le Picard Ducroux, C., 2002

La réglementation des institutions de microfinance au départ de l'expérience éthiopienne, Siquet, L. & Ouriemchi, N., 2004

Le contexte réglementaire du microcrédit en Europe, Reifner, U., 2002

Le contexte réglementaire du microcrédit en France, Pierret, D. & Morin, M-L., 2002

Cadre juridique et normes de performance pour la microfinance : Quelques enseignements pour Haïti, Young, R. & Mitten, L., 2000

Analyse du cadre juridique et réglementaire pour la microfinance (Madagascar), Campion, A., 2003

Maroc - Revue du cadre réglementaire et institutionnel de la microfinance, El Attar, I. & Said, M., 2008

Rapport sur le diagnostic établi au sujet de l’environnement juridique et réglementaire de la Microfinance au Maroc, Reille, X. & Lyman, T. R., 2005

Réglementation des IMF : la réalité de sa mise en œuvre (BIM) (Niger), Nguyen, G., 1999

Cadre légal et réglementaire, étude de cas des Philippines (BIM), Poursat, C., 2001

Régulation et supervision de la microfinance : étude de cas Philippines, Gomez, A. & Fitzgerald, T. & Vogel, R. C., 2000

Diagnostic du cadre réglementaire et politique sur l’accès aux services financiers en République Démocratique du Congo, Isern, J. & Crenn, T. & Lhériau, L. & Masamba, R., 2007

Réglementation sur l'activité et le contrôle des Institutions de Microfinance en République Démocratique du Congo, RIFIDEC, 2003

Analyse du cadre juridique et institutionnel des Structures Financières Décentralisées (Sénégal), Diokhané, C.M., 2004

Cadre institutionnel et juridique des EMF au Tchad, Guemde, L., 2008

Le cadre juridique de la microfinance en Tunisie, Souhir, T., 2008

• LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT

Réglementation en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme : Implications pour les intermédiaires financiers servant une clientèle à faible revenu, Isern, J. & Porteous, D. & Hernandez-Coss, R. & Egwuagu, C., 2005

Le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme dans les Etats membres de l’UEMOA, BCEAO, 2005

• PARMEC

Projet de programme d'activités du PARMEC, BCEAO, 1999

Bilan du projet PARMEC/AARCEC, BCEAO, 1998

• PLAFONNEMENT DES TAUX D’INTERET

Le plafonnement des taux d’intérêt et la microfinance : qu’en est-il à présent ? , Helms, B. & Reille, X., 2004

L’impact du plafonnement des taux d’intérêt sur la microfinance, CGAP, 2004

• PROTECTION DES EMPRUNTEURS

Protection des emprunteurs dans le secteur de la microfinance, Porteous, D. & Helms, B., 2005

• SUPERVISION

Administrer la supervision de la microfinance : expériences comparées en Afrique de l’Ouest et en Afrique Centrale, Goujon, A., 2009

• TRANSFERTS DE FONDS

Etude réglementaire et des partenariats possibles dans la valorisation de l’épargne des migrants pour le développement, Prime & ESF, 2008

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