La typologie des réglementations de la microfinance traduit la diversité des situations économiques, financières et sociales des différents pays ou zones.
Selon l’historique réglementaire, le niveau de développement du secteur financier et les priorités affichées en matière de politique économique, on peut distinguer quatre groupes de réglementation de la microfinance :
- groupe 1 : pays concentrés sur le développement de réseaux financiers mutualistes (IFM). Le terme de microfinance n’y est pas utilisé ;
- groupe 2 : conçoivent la microfinance comme un secteur à part entière et ont élaboré une réglementation ayant vocation à englober l’ensemble des IMF, mutualistes (IFM) ou non (SA, ONG) ;
- groupe 3 : articulent de manière pragmatique les lois bancaires et les textes spécifiques aux IMF non mutualistes ;
- groupe 4 : limitent la microfinance à des AMC spécialisées.
Chronologiquement, les réglementations des institutions financières mutualistes (groupe 1) arrivent les premières ; cette situation s’explique par l’antériorité des réseaux mutualistes sur le concept moderne de microfinance.
La diversification des structures de microfinance, avec l’arrivée des ONG, des associations et des sociétés de capitaux, a amené les pays du groupe 1 à élargir leur réglementation (UMOA) ou à la réformer complètement (Madagascar, Mauritanie).
Simultanément, des réglementations englobant l’ensemble du secteur de la microfinance étaient adoptées (groupe 2 : CEMAC, Guinée).
Enfin, quelques pays ont choisi de compléter leur arsenal réglementaire de manière pragmatique en ajoutant des catégories nouvelles d’établissement de crédit ou en adaptant celles existantes (groupe 3 : Djibouti, Ouganda).
Le classement des pays peut donc évoluer avec le temps, du groupe 1 vers les groupes 2 et 3.
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Selon l’historique réglementaire, le niveau de développement du secteur financier et les priorités affichées en matière de politique économique, on peut distinguer quatre groupes de réglementation de la microfinance :
- groupe 1 : pays concentrés sur le développement de réseaux financiers mutualistes (IFM). Le terme de microfinance n’y est pas utilisé ;
- groupe 2 : conçoivent la microfinance comme un secteur à part entière et ont élaboré une réglementation ayant vocation à englober l’ensemble des IMF, mutualistes (IFM) ou non (SA, ONG) ;
- groupe 3 : articulent de manière pragmatique les lois bancaires et les textes spécifiques aux IMF non mutualistes ;
- groupe 4 : limitent la microfinance à des AMC spécialisées.
Chronologiquement, les réglementations des institutions financières mutualistes (groupe 1) arrivent les premières ; cette situation s’explique par l’antériorité des réseaux mutualistes sur le concept moderne de microfinance.
La diversification des structures de microfinance, avec l’arrivée des ONG, des associations et des sociétés de capitaux, a amené les pays du groupe 1 à élargir leur réglementation (UMOA) ou à la réformer complètement (Madagascar, Mauritanie).
Simultanément, des réglementations englobant l’ensemble du secteur de la microfinance étaient adoptées (groupe 2 : CEMAC, Guinée).
Enfin, quelques pays ont choisi de compléter leur arsenal réglementaire de manière pragmatique en ajoutant des catégories nouvelles d’établissement de crédit ou en adaptant celles existantes (groupe 3 : Djibouti, Ouganda).
Le classement des pays peut donc évoluer avec le temps, du groupe 1 vers les groupes 2 et 3.
